Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Emanation d'Agassac
SCA Château d'Agassac, SCA

Numéro de dépôt :
3946262
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/09/2022
Emanation d\'Agassac de SCA Château d\'Agassac

Présentation de la marque Emanation d'Agassac

Déposée le 17 septembre 2012 par la société SCA Château d'Agassac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Emanation d'Agassac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la société SCA Château d'Agassac domicilié(e) 15 rue du Château d'Agassac - 33290 - LUDON Médoc - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 934 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Château d'Agassac, M. Jean-Luc ZELL domicilié(e) 15 rue du Château d'Agassac - 33290 - LUDON Médoc - France.

La marque Emanation d'Agassac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emanation d'Agassac est expirée depuis le 17 septembre 2022.

SCA Château d'Agassac a également déposé les autres marques suivantes : CA , Esprit d'Agassac , Inspiration d'Agassac , Précision , CRU D'EXCEPTION , Instinct d'Agassac , L'AGASSANT D'AGASSAC , La Tour d'Agassac , Précision d'Agassac , CHATEAU POMIES AGASSAC


SCA Château d'Agassac, SCA - 15 rue du Château d'Agassac - 33290 - LUDON Médoc - France - SIREN 781934757


SCA Château d'Agassac, M. Jean-Luc ZELL - 15 rue du Château d'Agassac - 33290 - LUDON Médoc - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 27 décembre 2018 - Renonciation partielle n°744599 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-12-27

Vins.